Le vélo de fonction n'est pas un avantage en nature et pourquoi ?
Comme l’URSSAF l’a expliqué, fournir un parc de vélos électriques pour les devoirs et les déplacements personnels des employés n’est pas considéré comme un avantage en nature.
Les vélos avec ou sans assistance électrique sont un mode de transport alternatif, et leur conversion énergétique favorise la croissance verte, favorisant ainsi l’utilisation du vélo.
Les employeurs peuvent choisir de mettre à disposition en permanence des employés un parc de vélos électrique à usage privé dans le cadre d’un déplacement au travail ou personnel.
Une telle utilisation privée constitue un réel avantage en nature. Cependant, dans un souci de tolérance et de simplification, la valeur des coûts (achat, frais d’installation, maintenance) engendrés par cette clause ne sera pas retenue comme un réel avantage en nature.
Contrairement aux voitures de société, les vélos de fonction ne sont pas considérés comme un avantage en nature car le pourcentage payé par les employés doit pouvoir couvrir leurs frais d’utilisation personnelle, il n’est donc pas nécessaire de payer des frais. En outre, bien que les voitures soient généralement utilisées par les dirigeants, cela ne discrimine pas les vélos, mais tout le monde, des standardistes aux dirigeants, peut utiliser le service.
Qualité de vie au travail
Emilie Deslogis, analyste à la Financière de l’Echiquier, ne regarde jamais en arrière. « Après le premier confinement, je n’étais pas satisfait de l’idée de reprendre les transports en commun. Je n’avais jamais fait de vélo à Paris, mais j’ai commencé à utiliser des Vélib. » Lorsque son employeur lui a proposé les avantages des vélos d’entreprise (plus fiables que les vélos en libre-service) en juin 2020, elle n’a pas hésité à dire : « Je possède un beau vélo électrique pour 17 euros par mois.
Cela me permet d’y aller travailler en 35 minutes, autant que dans les transports en commun, et marcher le long de la jetée de Seine est bien plus agréable que de prendre le métro. Cela me fait vraiment me sentir plus efficace dans ma journée. » Ainsi, selon l’UFC Que Choisir, avec ce système, la parisienne bénéficiera d’un vélo à assistance électrique au coût de 612 euros d’ici trois ans (durée du contrat de l’entreprise), et le prix d’achat moyen de ces vélos de fonction se situe entre 1 500 et 1 500. Entre 2 000 euros.
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Pour les employeurs d’Emilie Deslogis, cette expérience est également positive. Bertrand Merveille, Directeur Général Adjoint de Financière de l’Echiquier, et son long poste de «vélotafeur» le prouvent: «Sur les 120 salariés environ, nous avons 25 salariés équipés de vélos fonctionnels». Depuis l’annulation de la définition au printemps 2020, l’entreprise a choisi de fournir ce service à l’ensemble de ses salariés en CDI. Des investissements de plusieurs milliers d’euros sont liés à des crédits d’impôts « sans importance » (depuis janvier 2019, la location de vélos offre aux entreprises un crédit d’impôt de 25%), ce qui permet aux entreprises de fournir des services aux propriétaires « tous satisfaits » tout en améliorant la qualité du travail vie et marque employeur. Cependant, le garage de l’entreprise doit être aménagé. « Nous avons installé des glissières pour les vélos, des prises et des chargeurs, et même des équipements pour regonfler les pneus. »
Santé et fiscalité
Quant au risque d’accident, si Bertrand Merveille avait envisagé cela avant de fixer le loyer, il a précisé que les équipements d’assurance, d’entretien et de sécurité (casque et gilet orange) fournis dans le forfait seraient vite rassurés. « Nous participons à la prévention et à la sécurité. Les avantages du vélo de fonction dépassent largement le risque d’accident. » : Réduire l’absentéisme, le stress, les risques de maladies cardiaques … » Si tous les salariés viennent en vélo électrique plutôt qu’en voiture ou en transports en commun, la santé de l’entreprise se portera mieux.
Et dans les jours de neige ou de flemme, le service de vélo de fonction ne vous empêche pas de maintenir un abonnement aux transports en commun, et la société vous remboursera à 50% du coût. De plus, par rapport au forfait mobilité durable, la location de vélos d’entreprise par l’employeur présentera des avantages financiers pour les vélotafeurs.
Cela permet à l’entreprise d’allouer jusqu’à 500 euros par personne et par an aux employés qui font du vélo électrique pour se rendre au travail, et il est également possible de faire du covoiturage ou d’utiliser la trottinette électrique.
